Dernière mise à jour : 3 mars 2021

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Veuillez lire attentivement chacun de ces documents. Ensemble, ces documents sont appelés les « conditions ». Ils établissent ce que vous pouvez attendre de nous lorsque vous utilisez nos services et ce que nous attendons de vous.

Si les présentes conditions d'utilisation supplémentaires entrent en conflit avec les conditions d'utilisation de Google, ces conditions d'utilisation supplémentaires s'appliqueront pour Tenor.

Bien qu'elle ne fasse pas partie de ces conditions, nous vous encourageons à lire notre politique de confidentialité afin de mieux comprendre de quelle façon vous pouvez mettre à jour, gérer, exporter et supprimer vos renseignements.

1. Votre contenu.

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2. Contenu interdit.

2.1 Vous ne devez pas utiliser Tenor à des fins commerciales ni au profit d'un tiers.

2.2 Comme nous l'expliquons dans les conditions d'utilisation de Google, nous voulons maintenir un environnement respectueux pour tous. Lorsque vous utilisez Tenor, vous devez suivre nos politiques du programme et les règles de conduite de base décrites dans les conditions d'utilisation de Google. En particulier, lorsque vous utilisez Tenor, vous ne devez pas :

a. soumettre, stocker, envoyer ni partager du contenu qui :

i. viole la loi applicable ou les droits d'autrui (ou encourage tout comportement qui les enfreindrait), y compris tout contenu qui viole, détourne ou enfreint les droits de propriété intellectuelle, ou les droits à la protection de la personnalité ou de la confidentialité d'une autre personne;

ii. contient des renseignements personnels ou des coordonnées sur toute autre personne sans son autorisation préalable;

iii. fait la promotion d'activités ou de substances illégales ou nocives;

iv. est frauduleux, trompeur ou inexact;

v. est faux ou diffamatoire;

vi. est obscène ou pornographique;

vii. encourage la discrimination, le sectarisme, le racisme, la haine, le harcèlement, ou les préjudices à l'égard d'une personne ou d'un groupe, ou constitue de telles choses;

viii. est violent ou menaçant, ou encourage la violence ou des actes qui menacent une personne, un groupe ou une organisation; ou

b. envoie de la publicité, des communications ou du matériel promotionnel non sollicités, ou non autorisés, y compris des courriels, du courrier, des pourriels, des chaînes de lettres ou d'autres sollicitations.

2.3 Tout contenu étant évalué comme inapproprié, illégal, ou incompatible peut être interdit ou retiré. Nous utilisons une combinaison de systèmes pour détecter et évaluer le contenu généré par nos services ou qui y a été téléversé, et qui enfreint nos politiques, telles que les présentes conditions ou les conditions d'utilisation de Google, ou qui enfreint la loi. Nous sommes cependant conscients que nous commettons parfois des erreurs. Si vous pensez que votre contenu n'enfreint pas les présentes conditions ou qu'il a été retiré par erreur, vous pouvez faire appel de cette décision.

Il se peut que l'utilisation de notre service vous soit interdite, ou que votre compte soit suspendu ou résilié, si :

vous commettez des violations substantielles ou répétées des présentes conditions d'utilisation;
nous y sommes contraints pour nous conformer à des obligations juridiques ou à l'ordonnance d'un tribunal;
nous pensons raisonnablement que votre conduite cause du tort ou porte préjudice à un utilisateur, à un tiers ou à Tenor, par exemple en pratiquant le piratage informatique, l'hameçonnage ou le harcèlement, en envoyant des pourriels, en trompant autrui ou en moissonnant du contenu qui ne vous appartient pas, ou que vous avez soumis, stocké, partagé ou envoyé tout contenu interdit.

Pour en savoir plus à propos des raisons pour lesquelles nous désactivons des comptes et de ce qui se passe lorsque nous le faisons, consultez cet article du centre d'aide. Si vous pensez que votre compte Tenor a été suspendu ou résilié par erreur, vous pouvez faire appel de cette décision.

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